Dans le cadre de la réflexion sur l’implantation d’une Centrale Villageoise photovoltaïque sur le Trièves nous vous invitons à venir réfléchir ensemble à l’aspect juridiquede la future société locale.
Le Vendredi 20 avril à 14h au siège de la Communauté de Communes Du Trièves à Monestier de Clermont
· Présentation rapide de l’état d’avancement du projet au niveau faisabilité technique.
· Présentation de nouveaux éléments à prendre en compte concernant le montage juridique de la future société.
· Réflexion autour d’un document de travail pour aider au choix du montage juridique le plus adapté au Trièves. SAS ou SCIC ?
· Réflexion au contenu des statuts juridiques du type de société retenu. (Préambule et objet social)
Je vous invite, afin d’avoir un maximum d’éléments de réponses à vous fournir lors de cette réunion, à m’envoyer vos questions dés maintenant ou au plus tard pour le lundi 16 avril concernant l’aspect juridique et financier de ce projet.
Pour vous remémorer les données à ce sujet précisément, je vous encourage à regarder sur www.centralesvillageoises.fr (notamment dans Projet / Juridique et la Foire aux Questions).
Pensez aussi à répondre au sondage et à diffuser l’information autour de vous.
Pour toute demande complémentaire sur le projet, n’hésitez pas à me contacter par mail, ou aux coordonnées ci-dessous.
Bien cordialement,
Frédéric FOLLIET
Service Développement Durable et Agenda 21
Communauté De Communes du Trièves
04 76 34 49 12
f.folliet@cdctrieves.fr
0 Réponses à “Centrale solaire : ça se précise”