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Régionales : résultats premier tour

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Avec un peu de retard, le Dodiblog n’a pas pu s’empécher de faire une petite comparaison entre des résultats des quatre principaux partis (FN, Républicains, Socialistes, Verts) entre les régionales de 2010 et de 2015 pour la France, Rhône Alpes Auvergne, l’Isère, Grenoble et la bonne ville de Mens.

Remarque : pour les élections de 2010, on a additionné les résultats du Modem et de feu l’UMP. En 2015, Modem et Républicains ont fait liste commune dans presque toutes les régions.

On excusera les quelques menus erreurs qui ont pu se glisser, l’exercice n’est pas facile.

 EN FRANCE

2010                             2015               Différence

Républicains                  30.22                           26.65               -3.57%

Socialistes                      29.14                            23.43               -5.71%

FN                                    11.42                               27.73             +16.31%

Verts                                12.18                           6.63                  -5.55%

Conclusion : la poussée du FN est phénoménal, il a manifestement bénéficié à plein de l’effet attentat. Toutes les formations baissent. En proportion, c’est l’effondrement des verts qui est le plus spectaculaire et contribue à la fonte de la gauche. Ils n’ont tiré aucun bénéfice de la tenue de la COP21.

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EN RHONE ALPES AUVERGNE

Remarque : pour les élections de 2010, on a compté que les résultats de l’ex région Rhône Alpes. Faire une corrélation avec l’Auvergne me prenait trop le choux, désolé pour les Auvergnats…

                                             2010                             2015               Différence

Républicains                  30.72                           31.73               +1.01%

Socialistes                      25.40                          23.93               -1.47%

FN                                    14                                 25.52              +11.52%

Verts                                17.82                             6.90               -10.92%

Conclusion : très peu de changement entre les deux grands partis de gauche et de droite. Le basculement à droite de l’électorat est due à une explosion du front national et à un effondrement des verts.

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EN ISERE

                                             2010                             2015               Différence

Républicains                  26.60                           26.21               -0.39%

Socialistes                      27.29                            25.39               -1.90%

FN                                    13.12                              27.67              +14.55%

Verts                                19.29                             8.90               -10.39%

Conclusion : En Isère, les deux partis traditionnels perdent un peu de voix. Poussée fulgurante du FN (+14.55%), écroulement des verts (-10.39).

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A GRENOBLE

                                             2010                             2015               Différence

Républicains                  23.85                           21.91               -1.94%

Socialistes                      27.60                          30.58               +2.98%

FN                                    8.88                           15.70                +6.82%

Verts                                26.51                           20.38               -6.13%

Conclusion : la droite perd un peu, les socialistes grimpent de 3 points. Toujours une grosse poussée FN avec une grosse baisse symétrique des verts.

Intéressant : en 2010, verts et socialistes font quasiment jeu égal.

2014 : élection de la municipalité verte de Piolle.

Moins de 2 ans plus tard, les socialistes sont 10 points au dessus des verts. Les Grenoblois commencent à comprendre…

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A MENS

                                             2010                             2015               Différence

Républicains                  29.03                           26.65              -2.38%

Socialistes                      26.8                             25.57                 -1.23%

FN                                       8.93                           18.22               +9.29%

Verts                                22.68                           18.22              -4.46%

Conclusion : toujours peu de mouvement à droite et à gauche. Grosse poussée du FN, surprenante pour une zone rurale, baisse plus contenue qu’ailleurs des verts. A noter qu’ils pesaient presque 3 fois plus que le FN en 2010 et font exactement jeu égal avec lui en 2015.

 

Juncker président

 

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Bien tristes élections donc. Avec peut être une lueur d’espoir au bout, sous la forme d’une Europe plus démocratique. On a souligné la montée des partis Eurosceptiques mais ce sont tout de même les partis traditionnels qui demeurent majoritaires. Et parmi eux les conservateurs (212 sièges) sont clairement devant les sociaux démocrates (185), les centristes libéraux (71) et les verts (55). Selon la nouvelle formule le conseil Européen (sorte de sénat Européen), devant « tenir compte » du résultat aux élections, devrait logiquement désigner Jean Claude Juncker tête de liste des conservateurs pour le poste de président de la commission Européenne (« gouvernement » de l’Europe). Il doit ensuite être approuvé par le parlement d’où un possible conflit.

Un conservateur d’expérience, qui a su sauver l’Euro aux pires moments de la crise. Un choix qui ne peut qu’être meilleur que l’insignifiant Barroso, à la tête de la commission pendant 10 longues années. Espérons que les groupes au parlement sauront s’unir pour défendre ce choix. Un président de la commission élu par le parlement plutôt que par d’obscurs accords entre chefs d’état serait une vrai avancée démocratique.

L’excellent Bernard Guetta parlait sur France Inter d’un compromis possible. La commission pour les conservateurs, la présidence du conseil Européen pour le socialiste Martin Schultz (en lieu et place du transparent Hermann Van Rompuy), la présidence du parlement Européen pour mon cher centriste Guy Verhofstadt. Pour mettre tout le monde d’accord, on pourrait même imaginer une présidence alternée, comme cela se fait traditionnellement, Verhofstadt  – Ska Keller la très charmante représentante des Verts Européens. Et oui, il y a des Verts astucieux (en Allemagne…).

Mes copains gauchistes vont encore hurler. Un compromis d’arrière boutique, un accord de dupes etc. Yes mais c’est la façon dont fonctionnent (bien mieux que nous !)  la Suisse et l’Allemagne depuis des décennies. L’Allemagne où l’alliance droite gauche CDU – SPD a permis la création d’un salaire minimum, ce qui n’était pas gagné d’avance avec Miss Merkel. Et une façon de travailler dont pourrait s’inspirer nos exécutifs locaux, plutôt que de pratiquer l’insupportable formule du « je suis majoritaire, je prend tout ! ».

Commentaires ???

Mauberret troisième : l’intégrale

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Petit compte rendu sur la troisième des cinq réunions de la liste Mauberret, la première à laquelle je participai, étant désormais libre des contingences de liste…

Pour être clair, je met mes propres réflexions en italique. Cela permet de distinguer le factuel de mes interprétations personnelles.

Le thème du jour : l’intercommunalité.

Environ 45 personnes dans l’assistance. Par tous des fans, on note la présence de Mister Coquet et Calvat…

3 abscents excusés parmi les 15 candidats : Joelle Escalier de garde à la pharmacie, Gérard Chevally en voyage et Hélène Blanchard pas là.

EDUCATION CIVIQUE – ECONOMIE

On nous rappelle que la CDC du Trièves, 9800 habitants et 28 communes, est issu de la fusion au 1er janvier 2012 des CDC de Monestier, Mens et Clelles et du SAT (Syndicat d’Aménagement du Trièves) qui chapeautait les trois.

Budget de 8.7 millions. Un déficit de 600 000 euros cette année, pour moitié conjoncturel mais l’autre moitié est structurelle

- Les dépenses augmentent : réforme des rythmes scolaires, harmonisation « vers le haut » des régimes différents des trois anciennes CDC

- Les recettes baissent : dotation de l’état et du conseil général.

Je pose une question : on avait parlé d’économies d’échelle au moment de la fusion.

Réponse : le bureau d’étude de l’époque a eu pour consigne de travailler sur des effectifs et une fiscalité CONSTANTS. On ajoute que moins de personnels signifie moins de service et que rompre le contrat d’agent aurait couté de fortes indemnités.

Réflexion perso : Il y avait des départs à la retraite qui aurait pu ne pas être remplacé. Par exemple, avec les trois directeurs de chacune des CDC, on aurait pu faire un directeur, un adjoint et faire profiter la troisième de sa retraite sans renouveler son poste… Et on a harmonisé par le haut les traitements. Les économies d’échelle annoncées sont devenues des dépenses supplémentaires ! Un éclairage à notre petite échelle Trièvoise du pourquoi de la dette Française au niveau national…

LA CULTURE

C’est Mister Mauberret qui s’y colle, normal il en est le vice-président. Il n’en fera pas des tonnes sur le sujet.

Budget culture de 400 000 euros, 4.7% du total. La CDC vient en aide aux 48 associations culturelles du territoire. Fermez le ban !

LE PERISCOLAIRE

Explication de Françoise Streit, directrice de l’école maternelle de Mens, assistée de Claude Didier et Myriam Garayt

La CDC ne gère que 8 écoles du Trièves, représentant 6cependant 65% des effectifs totaux avec 655 élèves. Certaines communes ont choisi de garder la compétence école.

Le gros sujet est la réforme des rythmes scolaires. Les enfants travaillant de nouveau le mercredi, tout en gardant le même nombre d’heures d’enseignement hebdomadaire, finiront les cours à 15h30. Or les bus scolaires partent à 16h30, horaire des collégiens. La CDC devra donc organiser des activités complémentaires de 15h30 à 16h30.

Elle a demandé des volontaires parmi les personnels des cantines, de l’entretien, des ATSEM (Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles) et de la MEJ (Maison de l’Enfance et de la Jeunesse). Certains le sont. Disposant de contrats à temps partiels, ceux ci devront être rallongés, d’où un coût supplémentaire. Certains de ces personnels possédent déjà le BAFA ( Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur). Les autres suivront une formation de 3 jours. Dans certains cas, cela pourrait aussi être des enseignants qui seraient alors payé en extra par la CDC.

Ces activités se feront dans les locaux de l’école et ne seront pas obligatoires.

Ces activités seront elles payantes ? Il y a plusieurs hypothèses :

 - La gratuité totale

 - Ne pas imposer de paiement aux familles « contraintes », celle habitant hors de Mens, dont les enfants doivent attendre le bus.

- Un paiement minime pour tous, 5 à 10 euros par an. Mais qui serait sans doute appelé à augmenter dans le futur. On envisagerait un paiement dégressif selon le nombre d’enfant, calculé sur le quotient familial…

Quelques principes de l’équipe candidate :

 - Alterner les activités demandant une grande concentration avec d’autres plus ludiques.

- Concertation élus, enseignants, personnels, bilan et réajustement si nécessaire au plus tard à la Toussaint.

LES DECHETS

Là c’est mon copain Hervé qui s’y colle. Normal c’est un spécialiste !

Les Trièvois produisent 249 kilos de déchets gris (à la poubelle) par an et par habitant, moins que la moyenne nationale de 360 kilos, 280 kilos en décheterrie (+ que la moyenne nationale), 78 kg dans les bacs de tri sélectifs.

Le traitement des déchets est un budget indépendant des autres dépenses de la CDC. Il est de 1.35 millions d’euros par an financé par une redevance de 148 euros annuelles. Il dégage un excédent de 90 000 euros qui est réinvesti dans le renouvellement du matériel.

Objectif : faire baisser la production de déchets par :

 - Une sensibilisation dans les médias locaux notamment auprès des enfants, des professionnels, des malades (possibilité de mettre les déchets de soins dans des containers à apporter à la déchetterie).

- Le redevance incitative : elle consiste à faire payer selon le poids de déchets. Le principe : on amène son sac de 30 litres à un container muni d’un tourniquet. On l’introduit grace à une carte magnétique personnelle. On paye sur une base forfaitaire minimale + selon le nombre de sacs à l’année. En Alsace, un territoire est ainsi tombé à 77 kg par an.

Je pose la question piège : la base forfaitaire est elle fonction du nombre d’habitants du foyer ?

Hervé : euh ben, je sais pas…

Trop content… Après tant d’années, j’ai enfin une question dont il ne connait pas la réponse ! Pas de doute, il va bosser sur le problème dès la sortie de la réunion…Faudrait mieux qu’elle le soit, sinon les familles nombreuses auront du souçi à se faire pour leur redevance ordure ménagères.U n nourrisson, c’est 2 tonnes de couche !

Sur l’ex CDC de Monestier de Clermont, il  y a eu une étude sur le bien fondé de cette redevance incitative. J’en avais d’ailleurs discuté avec Christophe Drure, maire de Roissard en 2012 (http://dodiblog.unblog.fr/2012/03/05/discussion/). Cette étude n’a pas été suivi de mise en application.

Mister Mauberret : je sais que je vais me faire allumer sur le Dodiblog mais je vais proposer une étude à l’échelle du Trièves sur la mise en place de la redevance incitative.

Là Jean Paul, tu cherches ! Ne pourrait on pas utiliser l’étude déjà réalisée pour mettre en place cette redevance sur le canton de Monestier et généraliser à tout le territoire en cas de succès? Ou encore faire preuve d’audace, extrapoler les résultats de cette étude sur tout le territoire et se lancer sur les trois cantons?

Christophe Drure m’avait donné quelques chiffres pour l’ensemble du Trièves : la mise en place coûterait 1.6 million d’euros, le conseil général s’étant engagé à financer 65% (chiffre 2012). Jean Paul nous explique que le taux est maintenant monté à 85%. Le reste à charge pour la CDC serait donc 240 000 euros. De plus Christophe Drure m’avait expliqué qu’ éco-emballage prendrait en charge la communication auprès du public. On sait par expérience qu’une telle mesure provoque une baisse de 50% des volumes collectés. L’économie avait été estimé à 100 000 euros par an, rien que sur le canton de Monestier. Donc à la louche, au moins le double pour l’ensemble du Trièves. Retour sur investissement en à peine plus d’un an. CQFD ! Pas besoin d’une étude supplémentaire Jean Paul !!!

Une suggestion en passant : mettre en ligne sur le site de la CDC, toutes les études réalisées depuis une décennie. En les classant par thème (tourisme, école, déchet) pour qu’on s’y retrouve tellement elles sont nombreuses. Cela pourrait éviter d’en refaire une sur un thême déjà traité il y a quelques années mais dont l’étude a étè oublié au fond d’un tiroir… Accessoirement on pourrait faire figurer le prix de chacune d’elle.

LES TRANSPORTS

Remarque number one : ce n’est pas de la compétence de la CDC !

On ne fait donc qu’effleurer le sujet. On évoque des navettes à la demande entre les communes, un transport bimodal bus jusqu’à Clelles puis train jusqu’à Grenoble (et pourquoi pas le bus jusqu’à Monestier ce qui permet de gagner 10 minutes sur le trajet global ?)

On parle surtout de s’inspirer de l’agenda21 du Trièves qui a été mis de coté par la nouvelle direction de la CDC : http://www.alpes-sud-isere.fr/uploads/media/Agenda_21_demarche_trieves.pdf

Certains en parle encore avec des tremblements dans la voix, comme d’une sorte de Bible de l’écologie locale…

Pour ma part, ce document me laisse des souvenirs mitigés. Je me souviens notamment d’un volet de l’action transport. On y évoquait la création de pédibus dans les communes dotées d’école. Auparavant il fallait faire une petite étude (tiens, tiens), facturée 4000 euros par commune ! Or les parents d’élèves des écoles de Mens l’avaient mis en place sur la commune, sans étude préalable ni subvention d’aucune sorte. Simplement avec un peu de bonne volonté et de bon sens… http://peepdutrieves.unblog.fr/2009/03/19/le-pedibus-de-mens/

Egalement, toujours dans le cadre de ce fameux agenda21, le souvenir de la création d’un site de covoiturage local, le fameux Trièvoies. Enormément de temps et un peu d’argent perdu. La solution n’était évidemment pas celle là : http://dodiblog.unblog.fr/2014/02/06/idee-3-le-covoiturage/

Gérard Leras souligne que, même sans en avoir les compétences, une CDC peut prendre une délibération pour demander une réalisation à un conseil général ou régional. Comme l’a ait la CDC du Buech.

LE TOURISME

L’aimable Claude Didier s’y met (à quel titre ?), assisté de Jérome Descombes.

La CDC actuelle insiste sur le tourisme blanc (le ski) et bleu (les lacs) en négligeant le tourisme vert. Elle Fusionne sa communication avec celle du Vercors alors que seule 11 communes du Trièves sur 28 appartiennent au Parc du Vercors.

On souligne que la CDC :

- A laissé tomber le projet route du bois de la MMAVT (Maison du Mont Aiguille Vercors Trièves).Celui ci avait un budget prévisionnel de 133 000 euros pour 2013, financé en très grande partie par l’Europe et d’autres structures. La CDC devait mettre 3500 euros de sa poche pour débloquer les autres fonds, elle a refusé de la faire.

- Les subventions pour l’association Trièves tourisme sont en chute libre : de 130 000 à 20 000 euros en quelques années. Cela met en cause la continuité d’événement tel que la foire du Trièves.

- A la commission tourisme de la CDC, les membres sont cooptés. Les hébergeurs ne peuvent pas faire acte de candidature spontané.

- Le montant de la taxe de séjour unifiée au niveau des trois cantons a été faite avec insuffisament de concertation (voir : http://dodiblog.unblog.fr/2013/12/27/ras-le-bol-fiscal-local/)

Les propositions :

- Faire une commission tourisme ouverte aux acteurs locaux.

- Evaluation de l’efficacité de l’action promotionnel de la CDC. Apparement il traine 4000 euros quelque part pour cela.

- Au delà de la seule promotion du territoire, élargir les compétences de la CDC à l’animation touristique.

- Et encore une fois s’inspirer du bon vieux agenda 21…

- Favoriser les associations pour faire de petites actions permettant d’attirer des touristes tout le long de l’année. Et pas seulement de grands événements médiatiques tels que la fête du bleu.

Je suis d’accord avec ma plupart des points ci-dessus !

LES CANDIDATS AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Parmi les futurs 15 conseillers municipaux, 6 seront appelès à siéger au conseil communautaire comme titulaire et 2 comme suppléant.

Les candidats titulaires sont : Jean Paul Mauberret, Sophie Reichmuth, Gérard Chevally, Françoise Richard, Claude Didier et Hélène Blanchard

Les suppléants : Hervé Hugueny, Myriam Garayt

LA POLITIQUE

JP Mauberret explique quel a été son désarroi, lorsqu’au moment du dépôt de sa liste, on lui a demandé de faire un nuancement politique de chacun des candidats. Non, non et non, sa liste est sans étiquette !

Là j’ai beaucoup de mal. Le hasard a fait que les candidats sans doute les plus « marqués » politiquement se retrouvent en haut de la liste, respectivement en position 1, 3, 5 et 6 (http://mensensemble.unblog.fr/la-liste/). Et donc appelé à siéger au conseil communautaire et à se partager l’essentiel des postes d’adjoints en cas de victoire.

LA POLEMIQUE FINALE

Je fais un petit rappel historique : en janvier 2012, JP Mauberret avait été candidat malheureux à la présidence de la CDC. Il avait été battu par Samuel Martin par 25 voix contre 16 :

http://dodiblog.unblog.fr/2012/01/19/elections-a-la-cdc-du-trieves/

J’avais noté que l’ambiance s’était immédiatement tendu entre opposition et majorité au conseil communautaire. Les conseillers de Mens se sont retrouvé en « seconde division », eux même se plaignent d’avoir été tenu à l’écart des décisions :

http://dodiblog.unblog.fr/2012/01/21/elections-a-la-cdc-du-trieves-lintegrale/

Réponse de JP Mauberret : l’opposition a voté à l’unanimité 98% des textes proposés et notamment les élèments techniques. Elle s’est abstenu sur les budget 2012, 2013 et le fera sans doute pour celui de 2014.

J’en pense que le vote du budget est ce qui détermine qui est dans la majorité et qui est dans l’opposition. Qui tient le manche et qui ne le tient pas…

Question à PM : Serez vous de nouveau candidat à la présidence de la CDC ?

Réponse très claire : Non je veux me consacrer entièrement à la commune de Mens !

Je continue : Compte tenu de sa couleur politique et du contexte général, je pense que cette équipe, si elle est élue, se retrouvera probablement dans l’opposition. Stupeur et tremblement dans la salle ! On m’objecte que des conseillers communautaires adultes doivent pouvoir travailler ensemble au delà des seuls considérations politiques.

Fin de la réunion, ambiance un peu houleuse…

Je précise mon argumentation en comité restreint. Si l’équipe Mauberret élue se retrouve dans l’opposition comme cela me parait probable, aura t’on une cohabitation clivée comme au cours des deux dernières années où quelque chose de plus apaisé, de plus constructif ? La personnalité un zeste « psycho rigide » du président sortant de la CDC n’a sans doute pas facilité les choses. Il ne se représente pas.

Le où la nouvel(le) président(e) (Frédérique Puissat ?) saura t’elle mettre de l’huile dans les rouages ? Ce serait  souhaitable !

Retour à la maison, un gros article pour le Dodiblog m’attend…

Pour ceux que mes propos aurait pu secouer : j’ai l’habitude de parler et d’écrire sans langue de bois, de poser les questions qui fâchent. Trop vieux pour changer…

Ce soir 18 heures, réunion de la liste Coquet. Tention, M’sieur le préfet, je ne serai pas tendre non plus…

 

 

 

 

VFD : la faillite nous voilà ?

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On connaissait l’entêtement quasi pathologique de Dédé Vallini pour la continuation de l’autoroute A51.

En lisant la synthèse du rapport de la cour régionale des comptes de Rhone Alpes sur la gestion des VFD (Société d’économie mixte des Voies ferrées du Dauphiné), détenu à 85% par le conseil général de l’Isère, on découvre que not’ Dédé est aussi un bien piêtre gestionnaire :

http://www.ccomptes.fr/Publications/Publications/Societe-d-economie-mixte-des-Voies-Ferrees-du-Dauphine-38-rapport-d-observations-definitives-2013

Quelques citations dudit rapport : « La situation catastrophique de l’entreprise, l’extrême précarité de la situation économique et financière, n’a pas réussi à résoudre les problèmes d’accidentologie et d’absentéisme, étudier les modalités de mise sous sauvegarde ou de redressement judiciaire ».

Depuis cette synthèse, on peut aller fouiner sur le pdf du rapport d’observations définitives. Page 14, on y découvrira des choses intéressantes sur l’ancien président des VFD qui n’est autre que le conseiller général de la Mure…

Et pour ceux que la lecture d’un tel rapport rebute, un article internet :

http://www.placegrenet.fr/gestion-vfd-rapport-fait-debat/

On y note la réplique imparable de Didier Rambaud, vice-président en charge des déplacements et des transports : « C’est le passé, il faut aller vers l’avenir maintenant ! »

Traduction : « C’est la faillite mais circulez, y’a rien à voir ! »

Et c’est à ce moment qu’on se rappelle du numéro d’Isère magasine de janvier 2013 où Dédé décrivait les VFD comme le meilleur réseau de France :

http://dodiblog.unblog.fr/2013/01/18/le-meilleur-reseau-de-france/

On note aussi avec gourmandise la recommandation n°6 : « Mettre en place, sans plus tarder, un système de comptabilité analytique permettant de dégager un résultat par ligne et par centre, indispensable au pilotage de l’entreprise. »

Autrement dit, on ne connait pas les résultats d’exploitation ligne par ligne ! Il est évident que si une telle comptabilité était mise en place, on s’apercevrait immédiatement que la section Mens-Clelles du bus Mens-Grenoble n’est plus fréquenté que par quelques irréductibles. Et on peut comprendre pourquoi :

http://dodiblog.unblog.fr/2011/11/12/bus-brouette/

http://dodiblog.unblog.fr/2011/12/07/temoignages-de-voyageurs/

Avantage : on supprimerait instantanément cette portion de ligne sinistrée pour la remplacer, enfin, par un rabattement intelligent vers les gares de Clelles et de Monestier. Comme cela se fait des lustres sur le canton de Clelles. Une solution économique et écologique mais qui n’a pas encore percuté chez nos élus locaux. Copinage ???

Le choc de simplification…

paperasse.jpg

Un choc de simplification administrative nous promet Tonton Hollande. Y’a du boulot mon gars ! Voiçi ce qu’il a fallu faire pour créer la  SAS Centrales Villageoises du Trièves :

 Réunion de toutes les informations liées aux souscripteurs

  • Remplir le tableau complet des informations sur les souscripteurs (voir modèle en ANNEXE 2).
  • Réunir notamment un justificatif de domicile et une copie de pièce d’identité pour chaque souscripteur.

Dépôt des chèques dans une banque

  • Prendre rendez-vous avec une banque
  • Déposer les chèques de souscriptions, accompagnés du projet de statuts, du tableau complet sur les souscripteurs, de tous les justificatifs de domiciles et copies de pièces d’identité (voir étape 4). Cette opération est réalisée par le président (article le précisant dans les statuts).
  • Récupérer deux certificats de dépôt des chèques quelques jours après (au maximum 7 jours)
  • Inscrire le nom de la banque et la date d’obtention du certificat de dépôt dans les statuts (« Article 6-Apports » des statuts).

 Deuxième rencontre des souscripteurs : signature des statuts1

  • Signatures (et paraphes) des statuts en 6 exemplaires par les souscripteurs
    • directement dans les statuts pour les souscripteurs présents
    • par l’intermédiaire d’une procuration pour les autres.  Dans ce cas,  il faut mentionner (en plus de la procuration) dans le début des statuts lors de l’énumération des soussignés : « M Untel, né le …., habitant à…, et ayant donné tout pouvoir à M …., né le …, résidant à…pour la signature des présents statuts. ».
    • cas particulier :
      il est possible que les souscripteurs donnent tout pouvoir au président pour signer les statuts. Dans ce cas, une procuration par actionnaire est nécessaire. De plus, il faut mentionner dans le début des statuts lors de l’énumération des soussignés « Les soussignés, (…) ayant donné pouvoir à  M. (Nom Prénom Président) pour la signature des statuts. »
  • Dater les statuts : date postérieure à la date de réception du certificat de dépôt de la banque.

Publier une annonce dans un journal d’annonces légales

  • Vérifier auprès du CFE référent la liste des informations à fournir dans l’annonce.
  • Choisir un journal.
  • Publier une annonce donnant toutes les informations requises sur la constitution de la nouvelle société. Le coût de l’annonce dépend du nombre de mots : sans oublier les informations devant obligatoirement être mentionnées, il faut essayer d’être le plus concis possible. Une proposition de rédaction est faite en ANNEXE 3. Le coût devrait être voisin de 250 €.

 Réunion de toutes les informations liées au président

  • Préparer une attestation sur l’honneur de non condamnation et une attestation de filiation (avec les noms et prénoms des parents) (voir modèle ANNEXE 4).
  • Préparer une copie de pièce d’identité
  • Si le siège social est basé chez le Président, préparer un justificatif de domicile et une attestation du Président certifiant que son domicile hébergera le siège social de la SAS (voir modèle ANNEXE 5).

 Réunion  des informations liées au siège social

  • Si le siège social est établi dans une mairie, obtenir une délibération du conseil municipal permettant au Maire de signer une attestation de domiciliation
  • Si le siège social est basé chez le Président, préparer un justificatif de domicile et une attestation de domiciliation signée par le Président (voir étape 7 et ANNEXE 5)
  • Déclarer l’adresse de domiciliation de la SAS à la Poste et mettre le nom de la société sur la boîte aux lettres correspondante

 [1] : Les rencontres des souscripteurs de l’étape 3 et de l’étape 6 peuvent être combinées en une seule rencontre organisée avant la réunion de toutes les informations liées aux souscripteurs (étape 4).
Attention dans ce cas à ne dater les statuts qu’après l’obtention du certificat de dépôt des chèques à la banque (date qui doit en effet être postérieure à l’obtention de ce certificat) (étape 5).

Dépôt des statuts au centre des impôts

  • Identifier le centre des impôts référent (en lien avec le siège de la société)
  • Quatre exemplaires des statuts signés et paraphés sont envoyés ou déposés au centre des impôts. Cette opération est réalisée par le président (article le précisant dans les statuts).

 Préparation du dossier au CFE

S’assurer que toutes les pièces suivantes sont complètes :

  • 2 exemplaires originaux des statuts paraphés et signés (par chaque associé ou par le mandataire) ainsi que les originaux des procurations et les photocopies des pièces d’identité le cas échéant
  • 2 exemplaires originaux du certificat de dépôt des fonds (à récupérer lors des dépôts à la Banque), accompagnés de la liste des souscripteurs mentionnant le nombre d’actionssouscrites et les sommes versées par chacun d’eux (voir ANNEXE 2)
  • (en général 2 exemplaires de l’acte de nomination du Président : ici pas nécessaire dans la mesure où celui-ci est nommé dans les statuts)
  • Une pièce justifiant de l’occupation régulière des locaux du siège social (bail, facture EDF ou téléphone) et une attestation de domiciliation
  • Un formulaire CERFA M0 (en 3 exemplaires) rempli et signé par le représentant légal de la société (possibilité de saisir en ligne à cette adresse : https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13959.do)
  • Un pouvoir du représentant légal de la société s’il n’a pas lui même signé le formulaire M0
  • Pour le Président  produire une photocopie de pièce d’identité recto verso
  • Pour le Président, une attestation sur l’honneur de non condamnation et une attestation de filiation (avec les noms et prénoms des parents).
  • Une copie de l’attestation de parution dans le journal d’annonces légales où a été publié l’avis de constitution de la société ou une copie de la page du journal comportant l’annonce
  • En cas de nomination d’un commissaire aux comptes, produire une justification de leur inscription sur la liste officielle des commissaires aux comptes si celle-ci n’est pas encore publiée, ainsi que la lettre d’acceptation de leur désignation.
  • Un chèque de 83,96€ (montant à vérifier) à l’ordre du Greffe du Tribunal de commerce référent

 Dépôt au CFE et immatriculation

  • Identifier le CFE référent (en lien avec le siège social de la société)
  • Déposer le dossier au CFE (sans prise de rendez-vous et en se munissant d’une pièce d’identité) et vérifier l’ensemble des éléments du dossier avec le
    CFE (si possible). Cette opération est réalisée par le président (article le précisant dans les statuts). Le CFE envoie un document confirmant la saisie de
    l’ensemble des informations sous quelques jours. Ce document contient un numéro de liaison.
  • L’avancée du l’instruction peut être visualisée sur le site web du greffe qui instruit le dossier en saisissant le numéro de liaison du projet
  • Il est possible de récupérer le KBis sur le site http://www.infogreffe.fr/infogreffe/index.jsp, quelques jours après l’instruction. Dans tous les cas, le Kbis est envoyé au siège de la société par courrier sous 15 jours.

OUF

Mais le résultat est là => Les Centrales Villageoises du Trièves

La centrale hydraulique de Parassat

La centrale hydraulique de Parassat dans Ecologie P1030574

Samedi dernier, dans le cadre des visites proposées par la foire du Trièves, une vingtaine de personnes se retrouvent à la centrale de Parassat entre Clelles et Mens.

P1030570 dans Trieves en transition

On commence la visite par le canal d’amenée muni d’un dégrilleur automatique qui détecte les obstructions et évacue les déchets vers un tapis roulant.

P1030600-Copier dans Trieves evenements

Un moulin se trouvait là depuis le 18ème siécle. Une centrale électrique a été créée en 1890. A l’époque les propriétaires vendaient eux même leur courant et avaient construit un réseau long de 150 km s’étendant jusqu’à Monestier d’Ambel. Aujourd’hui, le courant produit est revendu à EDF. La centrale actuelle est un patchwork d’éléments historiques (une turbine en fonte de 1925 qui devrait passer sans problèmes le cap du siècle) et de techniques ultra modernes imposées par la réglementation.

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Monsieur Terrier a racheté la centrale il y a 40 ans. Après des années de travail acharné, il a fait passer progressivement la puissance disponible de 100 à 700 kw. Cette visite, c’est un peu l’histoire d’une vie…

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Le résultat est là ! La  centrale, qui dispose de plusieurs turbines, peut exploiter jusqu’à 6 m3 d’eau par seconde sur une chute de 20 mètres. Le débit moyen de l’Ebron étant de 3 m3, le débit réservé aux poissons est de 300 litres/seconde. Elle suffit à la consommation de 2520 foyers hors chauffage et évite l’émission de 2100 tonnes de CO2 par an. Du bel ouvrage, respect Mister Terrier !

Et merci Arnaud pour les photos!

 

Réunion de mi-mandat

Voiçi donc ci dessous, sorti de mes archives, le programme de l’équipe municipale de Mens pour les élections de 2008. Ca tombe bien, il y a vendredi soir une réunion publique à l’occasion de l’arrivée à mi-mandat (et même un peu plus) de l’équipe. Je ne serais pas à cette réunion (on ne peut pas être partout !). Toutes les bonnes volontés sont donc bienvenues pour prendre note des résultats de cette réunion et en faire compte rendu sur ce blog !

Réunion de mi-mandat dans Trièves: politique locale rad8151E

rad31689 dans Trièves: politique locale

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On pourra encore se replonger dans l’ambiance de l’époque avec cette article analysant le programme de l’équipe lors d’une réunion électorale : http://dodiblog.unblog.fr/2008/02/27/premiere-reunion-de-la-liste-pellegrin-compte-rendu-et-commentaires/

En relisant tout cela, on voit que certaines choses ont été réalisés, que d’autres restent à faire.

On pourra notamment poser des questions sur

- La déviation de Mens, l’Arlésienne du village

Voir un article de 2007, époque de la municipalité Gazin : http://dodiblog.unblog.fr/2007/12/09/la-deviation-de-mens/

- La circulation dans le bourg : http://dodiblog.unblog.fr/2011/02/27/mens-village-parking/

Et l’idée de mon copain Claude : http://dodiblog.unblog.fr/2007/12/09/la-deviation-de-mens/

- Le rabattement sur les gares de Clelles et Monestier

Voir un sondage : http://dodiblog.unblog.fr/2009/08/24/navette-clelles-mens/

- L’avancement du projet du Pré Colombon qui avait fait grand bruit au moment des élections : http://dodiblog.unblog.fr/tag/lotissement-pre-colombon/

- Les modes d’accueil alternatifs pour les personnes agées

Fête démocrate

Comme annoncé, votre candidat Cap21 a tenu hier soir une petite fête pour célébrer les élections.

Fête démocrate dans 2011 cantonales radFC868

Ah, si les gens votaient pour vous aussi facilement qu’ils viennent boire un coup…

radFDE2A dans Trièves: politique locale

La première et le dernier !

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Myriam, caches cette poitrine que je ne saurais voir !

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La photo où il ne manque que les verts partis ruminer sur la place.

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http://tempsreel.nouvelobs.com/actualite/politique/20110314.OBS9615/infographie-les-resultats-des-cantonales.html

Parlons des autres cantons du coin : grosse prime au sortant puisque Frédéric Puissant est élue au premier tour sur Monestier de Clermont avec 52.76 % des voix. Là, on commence à voir un cumul des mandats intéressant puisque la belle Frédérique est à la fois maire de Chateau Bernard, présidente de la CDC et conseillère générale du canton. Pierre Gimel en ballotage favorable à Clelles avec 47.44% des voix contre 31.63% des voix à Robert Cuchet.

Sur le canton de Corps, Fabien Mulyk, un quasi inconnu,  passe presque au premier tour avec 49.61% des voix face à Marie Noelle Battistel, notre députée, maire, présidente de communauté de communes, conseillère régionale sortante et candidate au conseil général. Les électeurs se sont sans doute révoltés contre ce cumul de mandat délirant et ils ont bien fait. Je suis content si j’ai pu apporter ma petite pierre à l’édifice (Lettre ouverte à Marie-Noëlle Battistel, députée de l’Isère). Je n’ai rien contre Madame Battistel en tant que personne mais trop, c’est trop ! Une leçon à méditer pour les cumulards de tous poils et de tous partis !

Les verts font presque partout piètre figure : 12.04% à Clelles, 12.85% à la Mure et un maigre 5.71% sur Corps. Seul mon copain Benoit fait mieux avec 16.08%. Je le soupconne d’être moins fondamentaliste que ses collègues des autres cantons et cela paye. Il fait presque jeu égal avec Sylvain Laval, le candidat un rien « pied tendre » du PS.




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